Accueil / Mentions légales
Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le site www.pantera-idf.com est édité par :

  • PANTERA, société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : 10 000 €
  • Siège social : 12 rue Sadi Carnot, 94880 Noiseau
  • SIREN : 953 159 183
  • SIRET : 953 159 183 00029
  • RCS Créteil : 953 159 183
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR11 953 159 183
  • Président : Cinar ALABAY
  • Téléphone : 09 82 65 58 64
  • Email : contact@pantera-idf.com

Directeur de la publication

Cinar ALABAY, en qualité de Président de PANTERA SAS.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • o2switch, société par actions simplifiée
  • Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • SIRET : 510 909 807 00032 — RCS Clermont-Ferrand
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site : www.o2switch.fr

Les données du site sont hébergées sur des serveurs situés en France.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, code) est la propriété exclusive de PANTERA SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de PANTERA SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont présentées à titre indicatif. PANTERA SAS s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne saurait être tenue pour responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

PANTERA SAS ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations ou virus pouvant affecter l'équipement informatique de l'utilisateur.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. PANTERA SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de PANTERA SAS.

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :